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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES ET CHATEAUX
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CHÂTEAU PARADIS CÔTEAUX D'AIX EN PROVENCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU PARADIS CÔTEAUX D'AIX EN PROVENCE
DOMAINES ET CHATEAUX, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4290802
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHÂTEAU PARADIS CÔTEAUX D\'AIX EN PROVENCE de DOMAINES ET CHATEAUX

Présentation de la marque CHÂTEAU PARADIS CÔTEAUX D'AIX EN PROVENCE

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES ET CHATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU PARADIS CÔTEAUX D'AIX EN PROVENCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES ET CHATEAUX domicilié(e) Quartier de Paradis, Ferme De Pom Mier - 13610 - LE PUY SAINTE-REPARADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 921 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINES ET CHATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : , TERRE DES ANGES COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , ESSENCIEL COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , LE PETIT COIN DE PARADIS , , Chateau Paradis Terre de Provence , chateau paradis coteaux d'aix en provence , ELIXIR COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , ANGE ET DEMON COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , DOMAINE DE PARADIS


DOMAINES ET CHATEAUX, Société à responsabilité limitée - Quartier de Paradis, Ferme De Pom Mier - 13610 - LE PUY SAINTE-REPARADE - France - SIREN 323921908


ATMARK, M. Gilbert PIAT - 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699609 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699608 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699607 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Coteaux d'Aix-en-Provence.